Le site Leilanissa, édité par Bouchebti Anissa (Micro-BNC, artiste-auteur), propose à la vente des œuvres originales réalisées à la peinture à l’huile, ainsi que des commandes personnalisées.
2. Produits
Chaque œuvre est unique et faite à la main. Les commandes personnalisées sont réalisées selon les instructions du client. Les photographies présentées sur le site sont les plus fidèles possibles mais n’engagent pas la responsabilité de l’artiste.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293B du CGI). Les frais de livraison sont compris pour les envois en Europe, sauf indication contraire. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer hors Europe.
4. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via PayPal, carte bancaire (via PayPal ou Stripe). Pour les commandes personnalisées, un acompte de 30% est demandé. Le solde doit être réglé intégralement avant l’envoi de l’œuvre.
5. Livraison
Les délais de livraison varient en fonction de la destination et seront précisés au client lors de la commande. L’artiste ne saurait être tenue responsable des retards dus aux transporteurs.
6. Droit de rétractation et retours
Conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas pour :
- les œuvres uniques réalisées sur commande,
- les produits personnalisés.
Par conséquent, les ventes sont fermes et non remboursables.
7. Réserve de propriété
Les œuvres demeurent la propriété de l’artiste jusqu’au paiement intégral du prix convenu.
8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (images, textes, œuvres) sont protégés par le droit d’auteur. Aucune reproduction ou exploitation n’est autorisée sans l'accord écrit de l’artiste.
9. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.